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Cabinet d'Avocats, Jean-François CARLOT



RISQUES DE LA MONTAGNE


Mise à jour le 23 novembre 2001




L'avalanche de VAL D'ISERE de 1970, qui a fait 39 morts dans un chalet, et qui a trouvé son dénouement juridique en 1986, a été l'élément déclenchant d'une prise de conscience des professionnels de la montagne et des pouvoirs publics de des dangers liés à l'exposition d'un public toujours plus nombreux aux risques liés à la neige et aux avalanches.

L'ensemble des responsables et décideurs publics se sont mobilisés au sein d'associations très actives, telles l'ANENA, ou le CERNA, pour réfléchir ensemble aux problèmes de prévention et de gestion des risques liés à la présence d'un public de plus en plus nombreux en montagne, soit de manière saisonnière en stations, soit dans l'habitat.

La montagne est ainsi devenu un véritable laboratoire de recherche, auxquels sont associés plusieurs établissements de l'Etat, tels que le
CEMAGREF ou METEO FRANCE, où sont confrontées toutes les disciplines scientifiques, techniques et juridiques liées à la prévention des risques, et l'indemnisation des accidents individuels et collectifs.

Sur un plan strictement juridique, cohabitent plusieurs systèmes de droit : Administratif, de l'Urbanisme, Environnement, ou des collectivités territoriales et publiques.

Mais le droit pénal occupe également une très grande place, et est utilisé essentiellement comme un moyen de prévention à l'égard des professionnels de la montagne.

Les parquets jouent un rôle essentiel pour exercer une pression constante sur les professionnels de la montagne et les décideurs publics, afin que chacun assume ses responsabilités, et les juridictions d'Albertville et de Bonneville se sont forgés une véritable spécialisation en la matière.

Les professionnels de la montagne ne doivent pas, pour attirer le public, donner la fausse illusion que la neige serait un parc d'attraction inépuisable, rejoignant là, le droit de la consommation qui pose en exergue les principes selon lesquels les professionnels sont tenus :



Avant d'être un espace de loisirs, la montagne est d'abord un univers hostile et inhospitalier qu'il faut bien connaître. Le risque existe, et doit être signalé.

Il faut donc inciter à la sécurité non seulement les professionnels, mais également les usagers tels que ceux qui, en skiant hors piste au mépris de la plus élémentaire prudence, exposent leurs vies et celle des autres.

La politique pénale se veut donc exemplaire, au hasard des accidents dramatiques qui donnent parfois lieu à des procès médiatiques et spectaculaires.

Au prix de certaines injustices, on parvient ainsi à maintenir un climat de contrainte sur le monde de la montagne, qui lui permet résister aux impératifs économiques.


Notre site s'intéresse donc de très près au "Droit de la montagne", dans la mesure où il fédère les prinicpes les plus actuels du droit de la responsabilité, du droit pénal, et de l'indemnisation des victimes.

De tels mécanismes peuvent être utilisés dans d'autres domaines de risques, et doivent donc être étudiés.

Néanmoins, nous n'entendons pas rivaliser avec des sites spécialisés tels que celui de l'ANENA, développé et maintenu à jour par des professionnels de la montagne, qui nous paraît faire autorité par la qualité et le détail de son information scientifique, technique et juridique.

Voir site Internet de l'ANENA :



Sur l'ensemble des risques majeurs : voir sur le site de l'Académie de Grenoble :





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